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Politique de droits d'auteurs
Comme le Centre de cas, la Revue internationale de cas en gestion (Revue) est propriété à part entière de HEC Montréal. En principe, les droits d'auteur des cas publiés dans le Catalogue électronique du Centre ou dans la Revue demeurent la propriété de l'École. Il s'ensuit que lorsqu'un professeur décide de publier ses cas dans l'un ou l'autre de ces médias, il accepte en même temps de leur céder ses droits de publication et de reproduction.
À la demande d'un professeur, la Revue (HEC Montréal) pourra toutefois accorder à l'éditeur d'une revue ou d'un livre l'autorisation de publier un cas qu'il a produit et qu'il a publié dans la Revue. Dans le cas d'un livre, l'École pourra accorder la permission à un éditeur, pour une période déterminée (une période de 2 à 5 ans renouvelable à la demande de l'auteur), de reproduire un cas dans un ouvrage qu'il écrit ou dont il dirige la publication. Pour cette période déterminée, la Revue pourra accorder, avec l'accord de l'auteur, une permission de publication.
Mention obligatoire : Dans tous les cas, l'éditeur fera mention de la publication originale, s'il y a lieu, et de l'autorisation obtenue en utilisant la formule suivante : Reproduit avec la permission de HEC Montréal.
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